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Votre choix de tri: Les plus vus du mois

Affiche du document Le droit douanier au Maroc — Le droit douanier au Maroc
Mohamed Housni
8h54min00
Fiscalité
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712 pages. Temps de lecture estimé 8h54min.
Le droit douanier marocain se caractérise par plusieurs originalités : - Il laisse une place extrêmement large à l'administration dans ses poursuites ; - Marqué par un fort souci d'efficacité financière, l'exécution des condamnations pécuniaires contre les fraudeurs est fortement organisée ; - Il est extrêmement sévère contre les fraudes ; - Enfin, ce droit pénal douanier a le souci d'informer, d'éduquer le public pour lutter contre ce fléau.

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Affiche du document Le juge compétent en matière fiscale en Tunisie — Le juge compétent en matière fiscale en Tunisie
Sami Kraiem
4h44min15
Fiscalité
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379 pages. Temps de lecture estimé 4h44min.
L'organisation de la justice fiscale tunisienne reste toujours problématique. La distribution de la compétence entre les différents juges fiscaux de l'ordre judiciaire ne repose pas sur un critère clair et rationnel. Les procédures de recours ne sont pas uniformes, elles diffèrent selon la juridiction compétente, selon l'objet du litige ou encore selon la nature du prélèvement...

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Affiche du document La plus-value en droit fiscal tunisien — La plus-value en droit fiscal tunisien
Mohamed Kossentini
6h03min45
Fiscalité
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485 pages. Temps de lecture estimé 6h4min.
La fiscalisation de la plus-value est difficilement envisageable dans un milieu pauvre et sans économie structurée. La plus-value est en effet inhérente à la croissance. En droit tunisien, la fiscalisation de la plus-value est un processus qui est loin d'être achevé tant pour les particuliers que les entreprises.

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Affiche du document Doctrines fiscales : à la redécouverte de grands classiques — Doctrines fiscales : à la redécouverte de grands classiques
Eric Sommier
3h19min30
Fiscalité
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266 pages. Temps de lecture estimé 3h19min.
Voici une redécouverte des travaux fiscaux de G. Jèze, E. Allix, H. Laufenburger, P. Lalumière, G. Ardant, M. Chrétien et L. Trotabas, auxquels s'ajoutent des contributions du début de la seconde moitié du XXe siècle. Ce retour aux sources de la science fiscale contemporaine permet d'apprécier la richesse et l'actualité de ces analyses.

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Affiche du document La fiscalité pétrolière des Etats membres de la CEMAC — La fiscalité pétrolière des Etats membres de la CEMAC
Albert Léonard Dikoume
5h14min15
Fiscalité
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419 pages. Temps de lecture estimé 5h14min.
Voici un vade-mecum critique de la fiscalité pétrolière. Cette fiscalité présente des spécificités par rapport au droit commun, d'un Etat à l'autre et à l'intérieur d'un Etat, et d'un gisement à un autre. Des lacunes persistent dans la réglementation qui occasionnent des pertes de recettes importantes pour les Etats concernés. Par exemple, les Etats membres de la CEMAC retirent moins de 1% de la valeur de leur production.

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Affiche du document Finances publiques sénégalaises — Finances publiques sénégalaises
Nguyen Chanh Tam
4h48min00
Fiscalité
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384 pages. Temps de lecture estimé 4h48min.
Dans cet ouvrage, lauteur cerne parfaitement le droit financier sénégalais tout en faisant une large place aux comparaisons avec le droit français dont il est issu. Le lecteur trouvera de nombreuses références aux textes législatifs et réglementaires, abrogés ou toujours en vigueur, ainsi quune liste détaillée de documents financiers chiffrés.

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Affiche du document L'influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d'Europe occidentale — L'influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d'Europe occidentale
Fabrice Bin
5h46min30
Fiscalité
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462 pages. Temps de lecture estimé 5h46min.
La loi de l'impôt est très rarement rapprochée des questions religieuses. Elle semble imperméable à toute transcendance. Pourtant, le critère religieux semble assez pertinent pour distinguer au sein des systèmes fiscaux de l'Europe de l'Ouest deux types d'idéaux liés à la culture religieuse de leurs pays. L'harmonisation fiscale au sein de l'union nécessitera sans doute de prendre en compte leurs dimensions culturelles.

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Affiche du document L'approche patrimoniale de l'assurance-vie - Édition 2017 — L'approche patrimoniale de l'assurance-vie - Édition 2017
Jean-Jacques Branche
3h44min15
Fiscalité
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299 pages. Temps de lecture estimé 3h44min.
Découvrez les nouveautés 2017 de l'ouvrage de référence en matière d'assurance-vie, accompagnées d'exemples d'actualité et de cas pratiques supplémentaires. Ce livre aborde de manière concrète les aspects fiscaux et juridiques de l’assurance-vie. Sont traitées notamment la fiscalité des prestations en cas de décès (les articles 757 B et 990 I du CGI, leurs combinaisons, et les particularités liées aux désignations bénéficiaires démembrées), la fiscalité des primes, la fiscalité des prestations en cas de vie et les récentes recommandations de l’Autorité de Contrôle Prudentiel. Les relations entre le droit civil et le droit des assurances ne sont pas oubliées, de même que la désignation bénéficiaire et les limites civiles et fiscales à la préconisation de contrats d'assurance-vie. Cet ouvrage permettra au praticien ou à l'étudiant de maîtriser les aspects fiscaux et juridiques de l'assurance-vie de manière progressive et complète. De nombreux exemples illustrent les apports théoriques. L'objectif final est de pouvoir donner un conseil approprié et optimal à une situation patrimoniale donnée, en vue de la souscription d'un contrat d'assurance-vie ou de capitalisation.

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Affiche du document Histoire du plan monétaire de Chicago — Histoire du plan monétaire de Chicago
Bruno Colmant
32min15
Fiscalité
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43 pages. Temps de lecture estimé 32min.
Imaginé en 1933, le Plan de Chicago visait à combattre la grande déflation américaine par une nationalisation de la monnaie. Il s’agissait d’en retirer la prérogative de création aux banques privées pour que la seule monnaie soit produite par la banque centrale. Armageddon financier pour les uns, restauration du privilège régalien de battre monnaie pour certains et prélude aux crypto-monnaies étatiques pour les autres, l’application de ce Plan aurait été la plus stupéfiante révolution monétaire de tous les temps. Son spectre flotte toujours sur le système financier mondial. Membre de l’Académie royale de Belgique, Bruno Colmant est docteur en économie appliquée (ULB) et titulaire d’un M.Sc. (Purdue University, États-Unis). Il enseigne la finance appliquée dans plusieurs universités belges et étrangères.

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Affiche du document Le vade mecum fiscal — Le vade mecum fiscal
Saliou Dieye
4h19min30
Fiscalité
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346 pages. Temps de lecture estimé 4h19min.
Les arcanes de la fiscalité sénégalaise sont, à tort ou à raison, perçues comme étant inaccessibles ou inintelligibles. C'est en ce sens que ce VADE MECUM FISCAL apparaît comme une somme devant aider à une meilleure compréhension de la fiscalité sénégalaise. Il est constitué de 5 thèmes divisés en 31 fiches elles-mêmes accompagnées de divers formulaires fiscaux ainsi que du calendrier des principales obligations fiscales et sociales. Découvrez toute la collection Harmattan Sénégal en cliquant ici !

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Affiche du document Droit du contentieux fiscal camerounais — Droit du contentieux fiscal camerounais
Félix Ateck A Djam
5h21min00
Fiscalité
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428 pages. Temps de lecture estimé 5h21min.
Le principal mérite de cette nouvelle édition, dont la première, datant de 2009, reste une référence dans la littérature fiscale camerounaise, est de prendre en compte toutes les évolutions portant sur les modifications des textes relatifs aux procédures fiscales contentieuses et sur la mise en place effective des tribunaux administratifs. L'autre mérite est d'apporter des clarifications utiles sur les procédures d'assiette et de contrôle des impôts, dont le non-respect est la principale cause des contestations des impositions.

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Affiche du document Impôt sur le revenu des personnes physiques — Impôt sur le revenu des personnes physiques
GUERGOMBAYE NOUALBAYE
1h20min15
Fiscalité
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107 pages. Temps de lecture estimé 1h20min.
Monsieur GUERGOMBAYE NOUALBAYE est né le 16 juin1961 à DOUYOU/KOUMRA. Il est titulaire d’un diplôme deLicence en Gestion obtenu en 1990 à l’Université deN’Djaména.Intégré à la Fonction Publique, il fut affecté à la Direction desImpôts et Taxes en 1995 en qualité d’Inspecteur des Impôts. Il aégalement exercé comme Chef de service au sein de la mêmedirection avant d’être nommé comme Chef de CentresDépartementaux et Régionaux des Impôts.

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Affiche du document Capital investissement — Capital investissement
Mihai Precup
1h42min00
Fiscalité
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136 pages. Temps de lecture estimé 1h42min.
Cet ouvrage est un recueil de notes de cours, d’articles scientifiques publiés par l’auteur au cours des dernières années et de recherches complémentaires au cours desquelles Mihai Precup a travaillé dans le domaine des investissements dans différentes institutions financières internationales. Ce livre est une étude exhaustive et précise du capital-investissement et de son contexte. Il consacre une analyse particulière à l’évolution du capital-investissement en Europe de l’Est durant la période qui a suivi la crise mondiale qui a éclaté en 2020 avec la crise sanitaire due au coronavirus. L’ouvrage est une référence pratique pour les dirigeants d’entreprises souhaitant attirer de nouvelles sources de financement pour développer leur activité. Le financement par capital-investissement peut constituer une alternative aux modes traditionnels de financement des investissements des entreprises. De plus, les conclusions données ici peuvent constituer une ligne directrice pour les décideurs institutionnels qui souhaitent promouvoir le secteur des fonds d’investissement.

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